Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIS EPIS
M. Riehm (Jean, Noël)

Numéro de dépôt :
947325
Date de dépôt :
23/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TROIS EPIS

Déposée le 23 février 1976 par monsieur Riehm (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TROIS EPIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Riehm (Jean domicilié(e) Le Grand-Hôtel, Trois-Epis (Haut-Rhin). - France.

La marque TROIS EPIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TROIS EPIS est expirée depuis le 23 février 1986.

Riehm (Jean a également déposé les autres marques suivantes : TROIS EPIS


M. Riehm (Jean, Noël) - Le Grand-Hôtel, Trois-Epis (Haut-Rhin). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503

Vins, alcools et liqueurs.